Tarif › Section XV › Chapitre 76
Chapitre 76 — Aluminium et ouvrages en aluminium.
47 lignes tarifaires · source DGD, TEC enrichi mis à jour le 27/03/2026.
76.01 — Aluminium sous forme brute.
- 7601.10.00.00 Aluminium non allié sous forme brute — DD 5 %
- 7601.20.00.00 Alliages d'aluminium sous forme brute — DD 5 %
76.02 — Dechets et debris d aluminium (libellé GUCE abrégé)
- 7602.00.00.00 Déchets et débris d'aluminium. — DD 5 %
76.03 — Poudres et paillettes d'aluminium.
- 7603.10.00.00 Poudres d'aluminium à structure non lamellaire — DD 5 %
- 7603.20.00.00 Poudres d'aluminium à structure lamellaire; paillettes d'aluminium — DD 5 %
76.04 — Barres et profilés en aluminium.
- 7604.10.00.00 Barres et profilés en aluminium non allié — DD 10 %
- 7604.21.00.00 Profilés creux en alliages d'aluminium — DD 10 %
- 7604.29.00.00 Barres et profilés (sauf profilés creux) en alliages d'aluminium — DD 10 %
76.05 — Fils en aluminium.
- 7605.11.00.00 (--) Fils en aluminium non allié dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm — DD 5 %
- 7605.19.00.00 (--) Fils en aluminium non allié autres que ceux dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm — DD 10 %
- 7605.21.00.00 (--) Fils en alliage d'aluminium non allié dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm — DD 10 %
- 7605.29.00.00 (--) Fils en alliage d'aluminium non allié autres que ceux dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm — DD 10 %
76.06 — Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm.
- 7606.11.10.00 Tôles et bandes en aluminium non allié, d'une épaisseur excédant 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire, ondulées — DD 20 %
- 7606.11.90.00 Tôles et bandes en aluminium non allié, d'une épaisseur excédant 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire, autres qu'ondulées — DD 5 %
- 7606.12.10.00 Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire, ondulées — DD 20 %
- 7606.12.90.00 Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire, autres qu'ondulées — DD 5 %
- 7606.91.10.00 Tôles et bandes en aluminium non allié, d'une épaisseur excédant 0,2 mm, ondulées, autres que de forme carrée ou rectangulaire — DD 20 %
- 7606.91.91.00 Tôles et bandes en aluminium non allié, d'épaisseur excédant 0,2 mm, peintes, revêtues ou vernies, aut. qu'ondulées ou de forme carrée — DD 5 %
- 7606.91.99.00 Tôles et bandes en aluminium non allié, d'épaisseur excédant 0,2mm, aut. qu'ondulées ou peintes, revêtues, vernies ou de forme carrée — DD 5 %
- 7606.92.10.00 Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm, ondulées, autres que de forme carrée ou rectangulaire — DD 20 %
- 7606.92.91.00 Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'épaisseur excédant 0,2mm, peintes, revêtues ou vernies, aut. qu'ondulées ou de forme carrée — DD 5 %
- 7606.92.99.00 Autres tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2mm, du n° 76.06 — DD 5 %
76.07 — Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris).
- 7607.11.00.00 Feuilles et bandes minces en aluminium, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm, sans support, simplement laminées — DD 10 %
- 7607.19.10.00 Feuilles et bandes minces en aluminium, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm, sans support, imprimées — DD 10 %
- 7607.19.90.00 Feuilles et bandes minces en aluminium, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm, sans support, autres que simplement laminées ou imprimées — DD 10 %
- 7607.20.10.00 Feuilles et bandes minces en aluminium, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris), sur support, imprimées — DD 10 %
- 7607.20.90.00 Feuilles et bandes minces en aluminium, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris), sur support, autres qu'imprimées — DD 10 %
76.08 — Tubes et tuyaux en aluminium.
- 7608.10.00.00 Tubes et tuyaux, en aluminium non allié — DD 20 %
- 7608.20.00.00 Tubes et tuyaux, en alliages d'aluminium — DD 20 %
76.09 — Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons par exemple), en (libellé GUCE abrégé)
- 7609.00.00.00 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. — DD 20 %
76.10 — Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires,
- 7610.10.00.00 Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94 06 — DD 20 %
- 7610.90.00.00 Autres constructions et leurs parties, articles préparés en vue de leur utilisation dans la construction, en aluminium, du n°76 10 — DD 20 %
76.11 — Reservoirs, foudres, cuves et recipients similaires pour toutes matieres (libellé GUCE abrégé)
- 7611.00.00.00 Réservoirs, foudres, cuves et récipients...pour toutes matières (sauf gaz), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l sans dispositifs — DD 20 %
76.12 — Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge.
- 7612.10.00.00 Etuis tubulaires souples en aluminium, pour toutes matières (sauf gaz), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositif mécanique — DD 20 %
- 7612.90.10.00 Boîtes en aluminium, pour toutes matières (sauf gaz), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques — DD 10 %
- 7612.90.90.00 Autres récipients en aluminium, pour toutes matières (sauf gaz), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs du n°76 12 — DD 20 %
76.13 — Recipients en aluminium pour gaz comprimes ou liquiefies (libellé GUCE abrégé)
- 7613.00.00.00 Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés. — DD 20 %
76.14 — Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité.
- 7614.10.00.00 Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité, avec âme en acier — DD 20 %
- 7614.90.10.00 Conducteurs neutres en aluminium munis d'une gaine d'étanchéité en plomb, non isolés pour l'électricité — DD 10 %
- 7614.90.90.00 Autres articles en aluminium, non isolés pour l'électricité, du n° 76.14 — DD 20 %
76.15 — Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium.
- 7615.10.10.00 Eponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium — DD 20 %
- 7615.10.90.00 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en aluminium — DD 20 %
- 7615.20.00.00 Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties, en aluminium — DD 20 %
76.16 — Autres ouvrages en aluminium.
- 7616.10.00.00 Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes..., en aluminium — DD 20 %
- 7616.91.00.00 Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium — DD 20 %
- 7616.99.10.00 Accessoires pour lignes électriques en aluminim — DD 20 %
- 7616.99.90.00 Autres ouvrages en aluminium, du n° 73.16 — DD 20 %