Chapitre 04 — Laits et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs.

47 lignes tarifaires · source DGD, TEC enrichi mis à jour le 27/03/2026.

04.01 — 34 F Chapitre 4 Lait et produits de la laiterie; œufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.- On considère comme lait le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé. 2.- Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d’épices, de café ou d’extraits de café, de plantes, de parties de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, l’un des constituants du lait et que le produit conserve le caractère essentiel de yoghourt.

• 0401.10.00.00 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1% — DD 20 %
• 0401.20.00.00 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1% mais n'excédant pas 6% — DD 20 %
• 0401.40.00.00 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6% mais n'excédant pas 10% — DD 20 %
• 0401.50.00.00 Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % — DD 20 %

04.02 — Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants.

• 0402.10.10.00 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, en poudre, en granulés, ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%, conditionnés en emballage de 25Kg ou plus — DD 5 %
• 0402.10.21.00 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, en poudre, en granulés, ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%, conditionnés en emballages de moins de 25Kg des types dont la vente est réservée exclusivement en pharmacie — DD 5 %
• 0402.10.29.00 Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, en poudre, en granulés, ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%, conditionnés en emballages de moins de 25Kg autres que ceux des types dont la vente est réservée exclusivement — DD 10 %
• 0402.21.10.00 Lait et crème de lait, ccentrés sans add. de sucre...en poudre..., ten. en poids mat. gras. excéd.1,5%, cond. en embal. de 25Kg ou plus — DD 5 %
• 0402.21.21.00 Lait ..., ccentrés sans add. de sucre...en poudre..., ten. en poids mat. gr. excéd.1,5%, en embal. de moins de 25Kg vente en Phcie — DD 5 %
• 0402.21.29.00 Lait..., ccentrés sans add. de sucre...en poudre..., ... mat. gr. excéd.1,5%, en embal. de moins de 25Kg autres que vente en Phcie — DD 10 %
• 0402.29.10.00 Lait et crème de lait, ccentrés add. de sucre...en poudre..., ten. en poids mat. gras. excéd.1,5%, cond. en embal. de 25Kg ou plus — DD 5 %
• 0402.29.21.00 Lait et crème de lait, ccentrés add. de sucre...en poudre..., ten. en poids mat. gr. excéd.1,5%, en embal. moins de 25Kg vente en Phcie — DD 5 %
• 0402.29.29.00 Lait ..., ccentrés add. de sucre...en poudre..., ten. en poids mat. gr. excéd.1,5%, en embal. moins de 25Kg autres que vente en Phcie — DD 10 %
• 0402.91.10.00 Lait et crème de lait concentrés sans addition de sucre ou d'autres édulcorants sous d'autres formes en emballages de 25 Kg ou plus — DD 10 %
• 0402.91.20.00 Lait et crème de lait concentrés sans addition de sucre ou d'autres édulcorants sous d'autres formes en emballages de moins de 25 kg — DD 20 %
• 0402.99.00.00 Lait et crème de lait concentrés additionnés de sucre ou d'autres édulcorants sous d'autres formes — DD 20 %

04.03 — Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. - Yoghourt :

• 0403.20.10.00 Yoghourt nature, non additionné de fruits ou de cacao — DD 35 %
• 0403.20.20.00 Yoghourt additionné de fruits mais non additionné de cacao — DD 35 %
• 0403.20.30.00 Yoghourt additionné de cacao, mais non additionné de fruits — DD 35 %
• 0403.20.90.00 Autres yoghourts du N° 04.03 — DD 35 %
• 0403.90.11.00 Babeurre en poudre — DD 5 %
• 0403.90.19.00 Babeurre autre qu'en poudre — DD 5 %
• 0403.90.91.00 Lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés en poudre — DD 10 %
• 0403.90.99.00 Lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés autres qu'en poudre — DD 20 %

04.04 — Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs.

• 0404.10.00.00 Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants — DD 5 %
• 0404.90.00.00 Produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs — DD 20 %

04.05 — Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières.

• 0405.10.00.00 Beurre — DD 20 %
• 0405.20.00.00 Pâtes à tartiner laitières — DD 20 %
• 0405.90.10.00 Huiles de beurre et matières grasses de beurre — DD 5 %
• 0405.90.90.00 Matières grasses provenant du lait autre que huiles de beurre et matières grasses de beurre — DD 20 %

04.06 — Fromages et caillebotte.

• 0406.10.00.00 Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte — DD 20 %
• 0406.20.00.00 Fromages râpés ou en poudre, de tous types — DD 20 %
• 0406.30.00.00 Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre — DD 20 %
• 0406.40.00.00 Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti — DD 20 %
• 0406.90.00.00 Autres fromages — DD 20 %

04.07 — Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits.

• 0407.11.00.00 Œufs fertilisés de volailles de l'espèce Gallus domesticus (coqs et poules domestiques) destinée à l'incubation — DD 5 %
• 0407.19.00.00 Oeufs fertilisés d'oiseaux en coquilles autres que de volailles de l'espèce Gallus domesticus (coqs et poules domestiques) destinés à l'incubation — DD 5 %
• 0407.21.00.00 Œufs frais de volailles en coquilles de l'espèce Gallus domesticus (coqs et poules domestiques) autres que ceux destinés à l'incubation — DD 35 %
• 0407.29.00.00 Œufs frais d'oiseaux en coquilles, autres que de volailles de l'espèce Gallus domesticus (coqs et poules domestiques), non destinés à l'incubation — DD 35 %
• 0407.90.00.00 Autres œufs d'oiseaux en coquille conservés ou cuits — DD 35 %

04.08 — Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.

• 0408.11.00.00 Jaunes d'œufs séchés — DD 20 %
• 0408.19.00.00 Jaunes d'œufs autres que séchés — DD 20 %
• 0408.91.00.00 Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, séchés — DD 20 %
• 0408.99.00.00 Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, frais cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants — DD 20 %

04.09 — Miel naturel (libellé GUCE abrégé)

• 0409.00.00.00 édulcorants Miel naturel. — DD 20 %

04.10 — Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs.

• 0410.10.00.00 Insectes comestibles. — DD 20 %
• 0410.90.00.00 Produits comestibles d’origine animale, autres qu'insectes, non dénommés ni compris ailleurs. — DD 20 %