Tarif › Section III › Chapitre 15
Chapitre 15 — Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d'origine animale ou végétale.
66 lignes tarifaires · source DGD, TEC enrichi mis à jour le 27/03/2026.
15.01 — Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03.
- 1501.10.00.00 Saindoux autres que ceux du n° 02.09 ou du n° 15.03 — DD 10 %
- 1501.20.00.00 Graisses de porc (à l'exclusion du saindoux), autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03 — DD 10 %
- 1501.90.00.00 Graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03. — DD 10 %
15.02 — Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03.
- 1502.10.00.00 Suif autres que ceux du n°15.03 — DD 10 %
- 1502.90.00.00 Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, (à l'exclusion du suif), autres que celles du n° 15.03 — DD 10 %
15.03 — Stearine solaire, huile de saindoux, oleo-stearine, oleo-margarine et (libellé GUCE abrégé)
- 1503.00.00.00 Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo- stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées — DD 5 %
15.04 — Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
- 1504.10.00.00 Huiles de foies de poissons et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées — DD 10 %
- 1504.20.00.00 Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies, même raffinées, mais non chimiquement modifiées — DD 10 %
- 1504.30.00.00 Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées — DD 10 %
15.05 — Graisse de suint et substances grasses derivees, y compris la lanoline (libellé GUCE abrégé)
- 1505.00.00.00 Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline — DD 5 %
15.06 — Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, meme raffinees, (libellé GUCE abrégé)
- 1506.00.00.00 Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées — DD 10 %
15.07 — Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
- 1507.10.00.00 Huile brute de soja et ses fractions, même dégommées, mais non chimiquement modifiées — DD 10 %
- 1507.90.00.00 Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'exclusion de l'huile brute, même dégommée) — DD 20 %
15.08 — Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
- 1508.10.00.00 Huile brute d'arachide — DD 10 %
- 1508.90.10.00 Huile d'arachide et ses fractions (sauf huile brute), même raffinées, non chimiquement modifiées, CVD emballage immédiat de 5 l ou moins — DD 35 %
- 1508.90.90.00 Huile d'arachide et ses fractions (sauf huile brute), même raffinées, non chimiquement modifiées, autres que du n° 1508 90 10 00 — DD 35 %
15.09 — Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile d’olive vierge extra :
- 1509.20.10.00 Huile d'olive vierge extra et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 litres — DD 20 %
- 1509.20.90.00 Huile d'olive vierge extra et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées autres que celles conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 litres — DD 20 %
- 1509.30.10.00 Huile d'olive vierge et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 litres — DD 20 %
- 1509.30.90.00 Huile d'olive vierge et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées autres que celles conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 litres — DD 20 %
- 1509.40.10.00 Autres huiles d'olive vierges et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 litres NDCA du N° 15 09 — DD 20 %
- 1509.40.90.00 Autres huiles d'olive vierges et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, autres que conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 litres, NDCA, du N° 15 10 — DD 20 %
- 1509.90.10.00 Huile d'olive et ses fractions, autres que vierges, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, CVD en emballages de 5 litres ou moins — DD 20 %
- 1509.90.90.00 Huile d'olive et ses fractions, autres que vierges, même raffinées, mais non ... modifiées, sauf les CVD en emballages de 5 l ou moins — DD 20 %
15.10 — Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09.
- 1510.10.00.00 Huile de grignons d’olive brute et ses fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de celle-ci ou ses fractions avec des huiles ou fractions du n° 15 09 — DD 10 %
- 1510.90.10.00 Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives (à l'exclusion de l'huile de grignons d'olive brute), même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 1 — DD 20 %
- 1510.90.90.00 Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives (à l'exclusion de l'huile de grignons d'olive brute), même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 1 — DD 20 %
15.11 — Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
- 1511.10.00.00 Huile brute de palme — DD 10 %
- 1511.90.10.00 Fractions d'huiles de palme non alimentaires, même désodorisées ou blanchies, mais non chimiquement modifiées — DD 10 %
- 1511.90.91.00 Huile de palme raffinée, fractions d'huile de palme même raffinées, mais non … modifiées, CVD en emballages immédiats de 5 l ou moins — DD 35 %
- 1511.90.99.00 Autres huiles de palme raffinées, fractions d'huile de palme même raffinées, mais non chimiquement modifiées, du n° 15 11 — DD 35 %
15.12 — Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
- 1512.11.00.00 Huiles brutes de tournesol ou de carthame — DD 10 %
- 1512.19.00.00 Huiles raffinées et fractions d'huile même raffinées, de tournesol ou de carthame, mais non chimiquement modifiées — DD 20 %
- 1512.21.00.00 Huile brute de coton, même dépourvue de gossypol — DD 10 %
- 1512.29.00.00 Huiles raffinées et fractions d'huile même raffinées, de coton, mais non chimiquement modifiées — DD 35 %
15.13 — Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
- 1513.11.00.00 Huile brute de coco (huile de coprah) — DD 10 %
- 1513.19.00.00 Huile raffinée et fractions d'huile même raffinées, de coco (huile de coprah), mais non chimiquement modifiées — DD 35 %
- 1513.21.00.00 Huiles brutes de palmiste ou de babassu — DD 10 %
- 1513.29.00.00 Huiles raffinées et fractions d'huile même raffinées, de palmiste ou de babassu, mais non chimiquement modifiées — DD 20 %
15.14 — Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs
- 1514.11.00.00 Huiles brutes de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique — DD 10 %
- 1514.19.00.00 Huiles raffinées et fractions d'huile même raffinées, de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique, mais non — DD 20 %
- 1514.91.00.00 Huiles brutes de navette et de colza (sauf à faible teneur en acide érucique) ou de moutarde — DD 10 %
- 1514.99.00.00 Huiles raffinées et fractions d'huile même raffinées, de navette et de colza (sauf à faible teneur en acide érucique) ou de moutarde — DD 20 %
15.15 — Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
- 1515.11.00.00 Huile brute de lin — DD 10 %
- 1515.19.00.00 Huiles raffinées et fractions d'huile même raffinées de lin, fixes, mais non chimiquement modifiées — DD 20 %
- 1515.21.00.00 Huile brute de maïs — DD 10 %
- 1515.29.00.00 Huiles raffinées et fractions d'huile même raffinées de maïs, fixes, mais non chimiquement modifiées — DD 20 %
- 1515.30.00.00 Huile de ricin et ses fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées — DD 10 %
- 1515.50.00.00 Huile de sésame et ses fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées — DD 10 %
- 1515.60.00.00 Autres graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées — DD 10 %
- 1515.90.11.00 Huile brute de karité — DD 10 %
- 1515.90.19.00 Huiles raffinées et fractions d'huile même raffinées de karité, fixes, mais non chimiquement modifiées — DD 20 %
- 1515.90.90.00 Autres graisses et huiles végétales (y cpris huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non modifiées du n°15 15 — DD 10 %
15.16 — Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées.
- 1516.10.00.00 Graisses et huiles animales et leurs fractions, hydrogénées...réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées — DD 20 %
- 1516.20.10.00 Graisses végétales hydrogénées, même raffinées, mais non autrement préparées — DD 10 %
- 1516.20.90.00 Graisses et huiles végétales et leurs fractions, hydrogénées (sauf graisse)... élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées — DD 10 %
- 1516.30.00.00 Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées mais non autrement préparées — DD 10 %
15.17 — Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires ou leurs fractions du n° 15.16.
- 1517.10.00.00 Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide — DD 20 %
- 1517.90.10.00 Autres préparations alimentaires de graisses végétales du N° 15.17 — DD 20 %
- 1517.90.90.00 Autres mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du Chapitre 15, autres que les graisses et huiles alimentaires ou leurs fractions du N° — DD 20 %
15.18 — Graisses et huiles animales ou vegetales et leurs fractions, cuites, (libellé GUCE abrégé)
- 1518.00.00.00 Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions,sauf celles du N° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires … NDCA — DD 20 %
15.20 — Glycerine, meme pure; eaux et lessives glycerineuses (libellé GUCE abrégé)
- 1520.00.00.00 Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses. — DD 10 %
15.21 — Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés.
- 1521.10.00.00 Cires végétales (autres que les triglycérides), même raffinées ou colorées — DD 5 %
- 1521.90.10.00 Cires d'abeilles et d'autres insectes, même raffinées ou colorées — DD 5 %
- 1521.90.90.00 Spermaceti, même raffiné ou coloré — DD 5 %
15.22 — Degras; residus provenant du traitement des corps gras ou des cires (libellé GUCE abrégé)
- 1522.00.00.00 Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. — DD 10 %