Chapitre 63 — Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons.

54 lignes tarifaires · source DGD, TEC enrichi mis à jour le 27/03/2026.

63.01 — Couvertures.

• 6301.10.00.00 Couvertures chauffantes électriques — DD 20 %
• 6301.20.00.00 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins — DD 20 %
• 6301.30.00.00 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton — DD 20 %
• 6301.40.00.00 Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques — DD 20 %
• 6301.90.00.00 Autres couvertures du n° 63.01 — DD 20 %

63.02 — Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.

• 6302.10.00.00 Linge de lit en bonneterie — DD 20 %
• 6302.21.00.00 Linge de lit, de coton, imprimé — DD 20 %
• 6302.22.00.00 Linge de lit, de fibres synthétiques ou artificielles, imprimé — DD 20 %
• 6302.29.00.00 Linge de lit, d'autres matières textiles, imprimé — DD 20 %
• 6302.31.00.00 Autre linge de lit, de coton, autres qu'en bonneterie ou imprimé — DD 20 %
• 6302.32.00.00 Autre linge de lit, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie ou imprimé — DD 20 %
• 6302.39.00.00 Autre linge de lit, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie ou imprimé — DD 20 %
• 6302.40.00.00 Linge de table en bonneterie — DD 20 %
• 6302.51.00.00 Linge de table de coton, autre qu'en bonneterie — DD 20 %
• 6302.53.00.00 Linge de table de fibres synthétiques ou artificielles, autre qu'en bonneterie — DD 20 %
• 6302.59.00.00 Linge de table d'autres matières textiles, autre qu'en bonneterie — DD 20 %
• 6302.60.00.00 Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton — DD 20 %
• 6302.91.00.00 Linge de toilette ou de cuisine de coton, autre que le bouclé du genre éponge — DD 20 %
• 6302.93.00.00 Linge de toilette ou de cuisine de fibres synthétiques ou artificielles — DD 20 %
• 6302.99.00.00 Linge de toilette ou de cuisine d'autres matières textiles — DD 20 %

63.03 — Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits.

• 6303.12.00.00 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, de fibres synthétiques, en bonneterie — DD 20 %
• 6303.19.00.00 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, d'autres matières textiles, en bonneterie — DD 20 %
• 6303.91.00.00 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, de coton, autres qu'en bonneterie — DD 20 %
• 6303.92.00.00 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, de fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie — DD 20 %
• 6303.99.00.00 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie — DD 20 %

63.04 — Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04.

• 6304.11.00.00 Couvre-lits en bonneterie — DD 20 %
• 6304.19.00.00 Couvre-lits autres qu'en bonneterie — DD 20 %
• 6304.20.00.00 Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du chapitre 63 — DD 0 %
• 6304.91.00.00 Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04, en bonneterie, du N°63.04 — DD 20 %
• 6304.92.00.00 Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04, autres qu'en bonneterie, de coton — DD 20 %
• 6304.93.00.00 Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04, autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques — DD 20 %
• 6304.99.00.00 Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04, autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles — DD 20 %

63.05 — Sacs et sachets d'emballage.

• 6305.10.00.00 Sacs et sachets d'emballage de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 — DD 20 %
• 6305.20.00.00 Sacs et sachets d'emballage de coton — DD 20 %
• 6305.32.00.00 Contenants souples pour matières en vrac, de matières textiles synthétiques ou artificielles — DD 20 %
• 6305.33.00.00 Autres sacs et sachets d'emballage obtenues à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène — DD 20 %
• 6305.39.00.00 Autres sacs et sachet d'emballage de matières textiles synthétiques ou artificielles — DD 20 %
• 6305.90.00.00 Sacs et sachets d'emballage d'autres matières textiles — DD 20 %

63.06 — Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement

• 6306.12.00.00 Bâches et stores d'extérieur de fibres synthétiques — DD 20 %
• 6306.19.00.00 Bâches et stores d'extérieur d'autres matières textiles — DD 20 %
• 6306.22.00.00 Tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) de fibres synthétiques — DD 20 %
• 6306.29.00.00 Tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) de matières textiles autres que de fibres synthétiques — DD 20 %
• 6306.30.00.00 Voiles pour embarcations — DD 20 %
• 6306.40.00.00 Matelas pneumatiques — DD 20 %
• 6306.90.00.00 Planches à voile ou chars à voile; articles de campement autres que les matelas pneumatiques — DD 20 %

63.07 — Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements.

• 6307.10.00.00 Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires — DD 20 %
• 6307.20.00.00 Ceintures et gilets de sauvetage — DD 5 %
• 6307.90.00.00 Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements, du n° 63.07 — DD 20 %

63.08 — Assortiments composes de pieces de tissus et de fils, meme avec (libellé GUCE abrégé)

• 6308.00.00.00 Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis … pour la vente au détail — DD 20 %

63.09 — Articles de friperie (libellé GUCE abrégé)

• 6309.00.00.00 Articles de friperie. — DD 20 %

63.10 — Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage.

• 6310.10.10.00 Chiffons triés, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage — DD 20 %
• 6310.10.90.00 Ficelles, cordes et cordages, triés, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage — DD 20 %
• 6310.90.10.00 Chiffons, autres que triés, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage — DD 20 %
• 6310.90.90.00 Ficelles, cordes et cordages, autres que triés, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage — DD 20 %