Tarif › Section XIII › Chapitre 70
Chapitre 70 — Verre et ouvrages en verre.
84 lignes tarifaires · source DGD, TEC enrichi mis à jour le 27/03/2026.
70.01 — Calcin et autres dechets et debris de verre; verre en masse (libellé GUCE abrégé)
- 7001.00.00.00 Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85 49; verre en masse — DD 10 %
70.02 — Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé.
- 7002.10.00.00 Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), non travaillé — DD 10 %
- 7002.20.00.00 Verre en barres ou baguettes, non travaillé — DD 10 %
- 7002.31.00.00 Verre en tubes non travaillé, en quartz ou en autre silice fondus — DD 20 %
- 7002.32.00.00 Verre en tubes non travaillé (sauf ceux du n° 7002.31), coeff. de dilatation linéaire n'excéd. pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0°C et 300°C — DD 20 %
- 7002.39.00.00 Verre en tubes non travaillé autre qu'en quartz ou autre silice fondus ou verre d'un coeff. dilatation n'excéd. pas 5x10-6 par Kelvin — DD 20 %
70.03 — Verre dit «coulé», en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé.
- 7003.12.00.00 Verre dit «coulé» en plaques et feuilles, non armées colorées dans la masse, opacifiées... ou à couche absorbante...non autr travaillé — DD 20 %
- 7003.19.00.00 Verre dit «coulé» en plaques et feuilles non armées, mais non autrement travaillé, à l'exclusion du n° 7003.12 — DD 20 %
- 7003.20.00.00 Verre dit «coulé» en plaques et feuilles, armées, même à couche absorbante, réfléchissante ou non, mais non autrement travaillé — DD 20 %
- 7003.30.00.00 Verre dit «coulé» en profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé — DD 20 %
70.04 — Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé.
- 7004.20.00.00 Verre étiré ou soufflé en feuilles, coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante ...mais non autrement travaillé — DD 20 %
- 7004.90.00.00 Verre étiré ou soufflé en feuilles, mais non autrement travaillé, à l'exclusion du n° 7004.20 — DD 20 %
70.05 — Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée.
- 7005.10.00.00 Glace non armée en plaques ou en feuilles, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée — DD 20 %
- 7005.21.00.00 Autre glace non armée, en plaques ou en feuilles, colorée dans la masse...ou simplement doucie, mais non autrement travaillée — DD 20 %
- 7005.29.00.00 Autre glace non armée, en plaques ou en feuilles, mais non autrement travaillée, du n° 70.05 — DD 20 %
- 7005.30.00.00 Glace (…) armée en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée — DD 20 %
70.06 — Verre des n (libellé GUCE abrégé)
- 7006.00.00.00 Verre des n°s 70.03 à 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières — DD 20 %
70.07 — Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées.
- 7007.11.00.00 Verres trempés de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules — DD 20 %
- 7007.19.00.00 Verres trempés autres que ceux de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens bateaux ou autres — DD 20 %
- 7007.21.00.00 Verres formés de feuilles contre-collées de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens bateaux — DD 20 %
- 7007.29.00.00 Verres formés de feuilles contre-collées autres que ceux de dimensions...permettant leur emploi dans les automobiles véhicules aériens — DD 20 %
70.08 — Vitrages isolants a parois multiples (libellé GUCE abrégé)
- 7008.00.00.00 Vitrages isolants à parois multiples. — DD 20 %
70.09 — Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs.
- 7009.10.10.00 Miroirs rétroviseurs pour motocycles et cycles — DD 10 %
- 7009.10.90.00 Miroirs rétroviseurs pour véhicules autres que motocycles et cycles — DD 10 %
- 7009.91.00.00 Miroirs en verre non encadrés — DD 20 %
- 7009.92.00.00 Miroirs en verre encadrés — DD 20 %
70.10 — Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre;
- 7010.10.00.00 Ampoules en verre — DD 10 %
- 7010.20.00.00 Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en verre — DD 10 %
- 7010.90.11.00 Bouteilles, bonbonnes et flacons, en verre, d'une contenance excédant 1 l — DD 10 %
- 7010.90.12.00 Bocaux, pots et autres récipients similaires y compris les bocaux à conserves, en verre, d'une contenance excédant 1 l — DD 10 %
- 7010.90.19.00 Emballages tubulaires et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre, d'une contenance excédant 1 l — DD 10 %
- 7010.90.21.00 Bouteilles, bonbonnes et flacons, en verre, d'une contenance excédant 0,33 l mais n'excédant pas 1 l — DD 10 %
- 7010.90.22.00 Bocaux, pots et autres récipients simil. y compris les bocaux à conserves, en verre, d'une contenance excéd. 0,33 l mais n'excéd pas 1l — DD 10 %
- 7010.90.29.00 Emballages tubulaires et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre, d'une contenance excédant 0,33l mais n'excédant pas 1l — DD 10 %
- 7010.90.31.00 Bouteilles, bonbonnes et flacons, en verre, d'une contenance excédant 0,15 l mais n'excédant pas 0,33 l — DD 10 %
- 7010.90.32.00 Bocaux, pots et autres récipients simil. y cpris les bocaux à conserves, en verre, d'une contenance excéd. 0,15l mais n'excéd pas 0 33l — DD 10 %
- 7010.90.39.00 Emballages tubulaires et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre, d'une contenance excéd. 0,15l mais n'excéd pas 0 33l — DD 10 %
- 7010.90.41.00 Bouteilles, bonbonnes et flacons, en verre, d'une contenance n'excédant pas 0,15 l — DD 10 %
- 7010.90.42.00 Bocaux, pots et autres récipients similaires y compris les bocaux à conserves, en verre, d'une contenance n'excédant pas 0 15 l — DD 10 %
- 7010.90.49.00 Emballages tubulaires et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre, d'une contenance n'excédant pas 0 15 l — DD 10 %
70.11 — Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires.
- 7011.10.00.00 Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires, pour l'éclairage électrique — DD 20 %
- 7011.20.00.00 Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires, pour tubes cathodiques — DD 20 %
- 7011.90.00.00 Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires, aut. que pr l'éclairage élect. et tubes cathodi — DD 20 %
70.13 — Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18).
- 7013.10.00.00 Objets en vitrocérame pour le service de la table, la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation...(sauf n°70.10 ou n°70 18) — DD 20 %
- 7013.22.00.00 Verres à boire à pied, en cristal au plomb — DD 20 %
- 7013.28.00.00 Verres à boire à pied, autres qu'en vitrocérame et cristal au plomb — DD 20 %
- 7013.33.00.00 Verres à boire, autres qu'à pied, en cristal au plomb — DD 20 %
- 7013.37.00.00 Verres à boire (à l'exclusion des verres à pied), autres qu'en vitrocérame et cristal au plomb — DD 20 %
- 7013.41.00.00 Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, en cristal au plomb — DD 20 %
- 7013.42.00.00 Objets pour le service de la table, la cuisine (sauf les verres à boire), en verre, coeff. de dilatation linéaire n'excédant pas 5x10-6 — DD 20 %
- 7013.49.00.00 Autres objets en verre pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, aut. qu'en vitrocérame, du n°70 13 — DD 20 %
- 7013.91.00.00 Autres objets en cristal au plomb, pour la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, du n° 70 13 — DD 20 %
- 7013.99.00.00 Autres objets en verre, pour la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, du n° 70 13 — DD 20 %
70.14 — Verrerie de signalisation et elements d optique en verre (autres que ceux (libellé GUCE abrégé)
- 7014.00.00.00 Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. — DD 20 %
70.15 — Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres.
- 7015.10.00.00 Verres de lunetterie médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement — DD 5 %
- 7015.90.00.00 Verres d'horlogerie et analogues, de lunetterie commune, bombés...; sphères (...) creuses et segments, en verre, pr fabric de ces verres — DD 20 %
70.16 — Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit «multicellulaire» ou verre «mousse» en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires.
- 7016.10.00.00 Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires — DD 20 %
- 7016.90.00.00 Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles...en verre pressé...pr la construction; verres assemblés en vitraux; verre dit "multicellulaire" — DD 20 %
70.17 — Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée.
- 7017.10.00.00 Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée, en quartz ou en autre silice fondus — DD 5 %
- 7017.20.00.00 Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée,jaugée, en verre d'un coeff. de dilatation linéaire n'excéd pas 5 x10-6 — DD 5 %
- 7017.90.00.00 Autre verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée, du n° 70.17 — DD 10 %
70.18 — Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm.
- 7018.10.00.00 Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, de pierres gemmes et articles similaires de verroterie — DD 20 %
- 7018.20.00.00 Microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm — DD 20 %
- 7018.90.00.00 Yeux en verre autres que de prothèse; ouvrages des articles de verroterie, objets d'ornementation... autres que la bijouterie de fantaisie — DD 20 %
70.19 — Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple).
- 7019.11.00.00 Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm, en fibres de verre (à l'exclusion de la laine de verre) — DD 10 %
- 7019.12.00.00 Stratifils (rovings) en fibres de verre (à l'exclusion de la laine de verre) — DD 10 %
- 7019.13.00.00 Fils coupés ( sauf chopped strands, d'une longueur n'excédant pas 50 mm) ou non, et mèches, en fibres de verre (à l'exclusion de la laine de verre) — DD 10 %
- 7019.14.00.00 Mats en fibres de verre (à l'exclusion de la laine de verre), liés mécaniquement — DD 10 %
- 7019.15.00.00 Mats en fibres de verre (à l'exclusion de la laine de verre), liés chimiquement — DD 10 %
- 7019.19.00.00 Mats en fibres de verre (à l'exclusion de la laine de verre), liés autre que mécaniquement ou chimiquement. — DD 10 %
- 7019.61.00.00 Tissus de stratifils (rovings), en fibres de verre (à l'exclusion de la laine de verre), à maille fermée, liés mécaniquement — DD 20 %
- 7019.62.00.00 Autres étoffes (à l'exception tissus) de stratifils (rovings), en fibres de verre (à l'exclusion de la laine de verre), à maille fermée liés mécaniquement — DD 20 %
- 7019.63.00.00 Tissus de fils à maille fermée, en fibres de verre (à l'exclusion de la laine de verre), à armure toile non enduits ni stratifiés, liés mécaniquement — DD 20 %
- 7019.64.00.00 Tissus de fils à maille fermée, en fibres de verre (à l'exclusion de la laine de verre), à armure toile, enduits ou stratifiés, liés mécaniquement — DD 20 %
- 7019.65.00.00 Tissus à maille ouverte, en fibres de verre (à l'exclusion de la laine de verre), d'une largeur n'excédant pas 30 cm, liés mécaniquement — DD 20 %
- 7019.66.00.00 Tissus à maille ouverte, en fibres de verre (à l'exclusion de la laine de verre), d'une largeur excédant 30 cm, liés mécaniquement — DD 20 %
- 7019.69.00.00 Autres étoffes en fibres de verre (à l'exclusion de la laine de verre), liées mécaniquement, du N° 70.19 non dénommées ni comprises ailleurs — DD 20 %
- 7019.71.00.00 Voiles (fines couches), en fibres de verre (à l'exclusion de la laine de verre), liées chimiquement — DD 20 %
- 7019.72.00.00 Autres étoffes (à l'exception des voiles "fines couches") , en fibres de verre (à l'exclusion de la laine de verre), à maille fermée liées chimiquement — DD 20 %
- 7019.73.00.00 Autres étoffes (à l'exception des voiles "fines couches") , en fibres de verre (à l'exclusion de la laine de verre), à maille ouverte liées chimiquement — DD 20 %
- 7019.80.00.00 Laine de verre et ouvrages en Laine de verre — DD 20 %
- 7019.90.00.00 Fibres de verre (à l'exclusion de la laine de verre) et autres ouvrages en fibres de verre — DD 20 %
70.20 — Autres ouvrages en verre.
- 7020.00.10.00 Flotteurs pour filets de pêche en verre — DD 5 %
- 7020.00.90.00 Autres ouvrages en verre à l'exclusion des flotteurs pour filets de pêche — DD 20 %