Tarif › Section XV › Chapitre 74
Chapitre 74 — Cuivre et ouvrages en cuivre.
51 lignes tarifaires · source DGD, TEC enrichi mis à jour le 27/03/2026.
74.01 — Mattes de cuivre; cuivre de cement (precipite de cuivre) (libellé GUCE abrégé)
- 7401.00.00.00 Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre). — DD 5 %
74.02 — Cuivre non affine; anodes en cuivre pour affinage electrolytique (libellé GUCE abrégé)
- 7402.00.00.00 Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique. — DD 5 %
74.03 — Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute.
- 7403.11.00.00 Cathodes et sections de cathodes en cuivre affiné — DD 5 %
- 7403.12.00.00 Barres à fil (wire-bars) en cuivre affiné — DD 5 %
- 7403.13.00.00 Billettes en cuivre affiné — DD 5 %
- 7403.19.00.00 Autres articles en cuivre affiné, du 74.03 — DD 5 %
- 7403.21.00.00 Alliages de cuivre sous forme brute, à base de cuivre-zinc (laiton) — DD 5 %
- 7403.22.00.00 Alliages de cuivre sous forme brute, à base de cuivre-étain (bronze) — DD 5 %
- 7403.29.00.00 Autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du n° 74.05), sous forme brute, du n° 74.03 — DD 5 %
74.04 — Dechets et debris de cuivre (libellé GUCE abrégé)
- 7404.00.00.00 Déchets et débris de cuivre. — DD 5 %
74.05 — Alliages meres de cuivre (libellé GUCE abrégé)
- 7405.00.00.00 Alliages mères de cuivre. — DD 5 %
74.06 — Poudres et paillettes de cuivre.
- 7406.10.00.00 Poudres de cuivre à structure non lamellaire — DD 5 %
- 7406.20.00.00 Poudres de cuivre à structure lamellaire; paillettes de cuivre — DD 5 %
74.07 — Barres et profilés en cuivre.
- 7407.10.00.00 Barres et profilés en cuivre affiné — DD 5 %
- 7407.21.00.00 Barres et profilés en alliages de cuivre, à base de cuivre-zinc (laiton) — DD 5 %
- 7407.29.00.00 Barres et profilés en alliages de cuivre autres qu'à base de cuivre-zinc (laiton) — DD 5 %
74.08 — Fils de cuivre.
- 7408.11.00.00 Fils en cuivre affiné dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm — DD 5 %
- 7408.19.00.00 Fils en cuivre affiné autres que ceux dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm — DD 20 %
- 7408.21.00.00 Fils en alliages de cuivre à base de cuivre- zinc (laiton) — DD 5 %
- 7408.22.00.00 Fils en alliages de cuivre à base de cuivre- nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel- zinc (maillechort) — DD 5 %
- 7408.29.00.00 Autres fils en alliages de cuivre du n° 74.08 — DD 5 %
74.09 — Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm.
- 7409.11.00.00 Tôles et bandes en cuivre affiné, d'une épaisseur excédant 0,15 mm, enroulées — DD 10 %
- 7409.19.00.00 Tôles et bandes en cuivre affiné, d'une épaisseur excédant 0,15 mm, autres qu'enroulées — DD 10 %
- 7409.21.00.00 Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-zinc (laiton), d'une épaisseur excédant 0,15 mm, enroulées — DD 10 %
- 7409.29.00.00 Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-zinc (laiton), d'une épaisseur excédant 0,15 mm, autres qu'enroulées — DD 10 %
- 7409.31.00.00 Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-étain (bronze), d'une épaisseur excédant 0,15 mm, enroulées — DD 10 %
- 7409.39.00.00 Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-étain (bronze), d'une épaisseur excédant 0,15 mm, autres qu'enroulées — DD 10 %
- 7409.40.00.00 Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre- nickel-zinc (maillechort), d'une épaisseur excédant 0 15 mm — DD 10 %
- 7409.90.00.00 Tôles et bandes en autres alliages de cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm, du n°74.09 — DD 10 %
74.10 — Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris).
- 7410.11.00.00 Feuilles et bandes minces en cuivre affiné, d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm, sans support — DD 10 %
- 7410.12.00.00 Feuilles et bandes minces en alliages de cuivre, d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm, sans support — DD 10 %
- 7410.21.00.00 Feuilles et bandes minces en cuivre affiné, d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris), sur support — DD 10 %
- 7410.22.00.00 Feuilles et bandes minces en alliages de cuivre, d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris), sur support — DD 10 %
74.11 — Tubes et tuyaux en cuivre.
- 7411.10.00.00 Tubes et tuyaux, en cuivre affiné — DD 20 %
- 7411.21.00.00 Tubes et tuyaux en alliages de cuivre à base de cuivre-zinc (laiton) — DD 20 %
- 7411.22.00.00 Tubes et tuyaux en alliages de cuivre à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) — DD 20 %
- 7411.29.00.00 Autres tubes et tuyaux en alliages de cuivre, du n° 74.11 — DD 20 %
74.12 — Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre.
- 7412.10.00.00 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre affiné — DD 20 %
- 7412.20.00.00 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en alliages de cuivre — DD 20 %
74.13 — Torons, cables, tresses et articles similaires, en cuivre, non isoles pour (libellé GUCE abrégé)
- 7413.00.00.00 Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité. — DD 20 %
74.15 — Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre.
- 7415.10.00.00 Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre — DD 20 %
- 7415.21.00.00 Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort), en cuivre — DD 20 %
- 7415.29.00.00 Articles non filetés en cuivre, autres que les rondelles — DD 20 %
- 7415.33.00.00 Vis en cuivre; boulons et écrous en cuivre — DD 20 %
- 7415.39.00.00 Articles filetés en cuivre, autres que vis, boulons et écrous — DD 20 %
74.18 — Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre.
- 7418.10.00.00 Articles de ménage ou d'éco. domestique et parties, éponges, torchons, gants et articles simil. pr le récurage...usages analog en cuivre — DD 20 %
- 7418.20.00.00 Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties, en cuivre — DD 20 %
74.19 — Autres ouvrages en cuivre.
- 7419.20.00.00 Autres ouvrages en cuivre, coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés — DD 20 %
- 7419.80.10.00 Réservoirs, cuves et autres récipients en cuivre, à l'exclusion de ceux coulés, moulés, estampés ou forgés — DD 20 %
- 7419.80.20.00 Accessoires pour lignes de transport d'énergie électrique en cuivre, à l'exclusion de ceux coulés, moulés, estampés ou forgés — DD 20 %
- 7419.80.90.00 Autres ouvrages en cuivre (à l'exclusion de ceux coulés, moulés, estampés ou forgés) du N° 74.19 — DD 20 %