Tarif › Section XV › Chapitre 83
Chapitre 83 — Ouvrages divers en métaux communs.
39 lignes tarifaires · source DGD, TEC enrichi mis à jour le 27/03/2026.
83.01 — Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs.
- 8301.10.00.00 Cadenas (à clef, à secret ou électriques) en métaux communs — DD 20 %
- 8301.20.00.00 Serrures (à clef, à secret ou électriques) des types utilisés pour véhicules automobiles, en métaux communs — DD 20 %
- 8301.30.00.00 Serrures (à clef, à secret ou électriques) des types utilisés pour meubles, en métaux communs — DD 20 %
- 8301.40.00.00 Autres serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques) en métaux communs, du n° 83.01 — DD 20 %
- 8301.50.00.00 Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs — DD 20 %
- 8301.60.00.00 Parties de cadenas, serrures et verrous (à clef, secret ou élec.), fermoirs et montures- fermoirs comportant une serrure, en métaux communs — DD 10 %
- 8301.70.00.00 Clefs des articles du n° 83.01, présentées isolément, en métaux communs — DD 20 %
83.02 — Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs.
- 8302.10.00.00 Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures), en métaux communs — DD 20 %
- 8302.20.00.00 Roulettes avec monture en métaux communs — DD 20 %
- 8302.30.00.00 Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles, en métaux communs — DD 20 %
- 8302.41.00.00 Autres garnitures, ferrures et articles similaires, pour bâtiments, en métaux communs — DD 20 %
- 8302.42.00.00 Autres garnitures, ferrures et articles similaires, pour meubles, en métaux communs — DD 20 %
- 8302.49.00.00 Autres garnitures, ferrures et articles similaires, en métaux communs, du n° 83.02 — DD 20 %
- 8302.50.00.00 Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs — DD 20 %
- 8302.60.00.00 Ferme-portes automatiques en métaux communs — DD 20 %
83.03 — Coffres-forts, portes blindees et compartiments pour chambres fortes, (libellé GUCE abrégé)
- 8303.00.00.00 Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles simil en métaux communs — DD 20 %
83.04 — Classeurs, fichiers, boites de classement, porte-copies, plumiers, (libellé GUCE abrégé)
- 8304.00.00.00 Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers … similaires de bureau, en métaux communs, sauf ceux du n° 94 03 — DD 20 %
83.05 — Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs.
- 8305.10.00.00 Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, en métaux communs — DD 20 %
- 8305.20.00.00 Agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs — DD 20 %
- 8305.90.00.00 Attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation... y compris les parties des ouvrages du n°83 05 en métaux communs — DD 20 %
83.06 — Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs.
- 8306.10.00.00 Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs — DD 20 %
- 8306.21.00.00 Statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs, argentés, dorés ou platinés — DD 20 %
- 8306.29.00.00 Statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs autres qu'argentés, dorés ou platinés — DD 20 %
- 8306.30.00.00 Cadres pour photographies, gravures ou similaires en métaux communs ; miroirs en métaux communs — DD 20 %
83.07 — Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires.
- 8307.10.10.00 Gaines pour câble en fer ou en acier — DD 20 %
- 8307.10.90.00 Tuyaux flexibles en fer ou en acier, même avec leurs accessoires autres que les gaines pour câble — DD 20 %
- 8307.90.00.00 Tuyaux flexibles, même avec leurs accessoires, en autres métaux communs autres qu'en fer ou en acier — DD 20 %
83.08 — Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux
- 8308.10.00.00 Agrafes, crochets et ?œillets pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pr toutes confections ou équipements en métaux communs — DD 10 %
- 8308.20.00.00 Rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs — DD 10 %
- 8308.90.00.00 Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs… perles et ..., y compris les parties des ouvrages du n°83.08, en métaux communs — DD 10 %
83.09 — Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs.
- 8309.10.10.00 Bouchons-couronnes destinés à l'?industrie pharmaceutique, en métaux communs — DD 10 %
- 8309.10.90.00 Bouchons-couronnes autres que ceux destinés à l'industrie pharmaceutique, en métaux communs — DD 10 %
- 8309.90.10.00 Bouchons (sauf bouchons-couronnes), couvercles... autres accessoires pr l'emballage, en métaux communs, pour l?'industrie pharmaceutique — DD 10 %
- 8309.90.90.00 Bouchons (sauf bouchons-couronnes), couvercles... aut. accessoires pr l'emballage, en métaux communs, aut. que pr industrie pharmaceutiq — DD 10 %
83.10 — Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques (libellé GUCE abrégé)
- 8310.00.00.00 Plaques indicatrices, plaques-enseignes..et similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, sauf ceux du n° 94 05 — DD 20 %
83.11 — Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection.
- 8311.10.00.00 Electrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs — DD 20 %
- 8311.20.00.00 Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs — DD 20 %
- 8311.30.00.00 Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs — DD 20 %
- 8311.90.00.00 Autres ouvrages en métaux communs, du n° 83.11 — DD 20 %