Chapitre 93 — Armes, munitions et leurs parties et accessoires.

61 lignes tarifaires · source DGD, TEC enrichi mis à jour le 27/03/2026.

93.01 — Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches.

• 9301.10.00.00 Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) — DD 20 %
• 9301.20.00.00 Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires — DD 20 %
• 9301.90.10.00 Fusils et carabines comportant au moins un canon lisse, entièrement automatiques — DD 20 %
• 9301.90.21.00 Autres fusils et carabines, à culasse, autres que ceux comportant au moins un canon lisse et entièrement automatiques — DD 20 %
• 9301.90.22.00 Autres fusils et carabines, semi- automatiques, autres que ceux comportant au moins un canon lisse et entièrement automatiques — DD 20 %
• 9301.90.23.00 Autres fusils et carabines, entièrement automatiques, autres que ceux comportant au moins un canon lisse — DD 20 %
• 9301.90.29.00 Autres fusils et carabines, (à l'exclusion de ceux à culasse, semi-automatiques, entièrement automatiques, ou comportant au moins un canon lisse et entièrement automatiques) du N° 93 01 — DD 20 %
• 9301.90.30.00 Mitrailleuses — DD 20 %
• 9301.90.41.00 Pistolets-mitrailleurs (Mitraillettes) entièrement automatiques — DD 20 %
• 9301.90.49.00 Pistolets-mitrailleurs (Mitraillettes), autres qu'entièrement automatiques — DD 20 %
• 9301.90.90.00 Autres armes de guerre, NDCA, du N° 93.01 — DD 20 %

93.02 — Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04.

• 9302.00.10.00 Revolvers, autres que ceux des N°s 93.03 ou 93.04 — DD 20 %
• 9302.00.21.00 Pistolets, à canon simple, semi- automatiques, autres que ceux des N°s 93.03 ou 93.04 — DD 20 %
• 9302.00.29.00 Pistolets, à canon simple (à l'exclusion des semi-automatiques), autres que ceux des N°s 93.03 ou 93.04 — DD 20 %
• 9302.00.30.00 Pistolets, à plusieurs canons, autres que ceux des N°s 93.03 ou 93.04 — DD 20 %

93.03 — Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple).

• 9303.10.00.00 Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon — DD 20 %
• 9303.20.11.00 Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, à canon lisse, simple, à pompe — DD 20 %
• 9303.20.12.00 Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, à canon lisse, simple, semi- automatiques — DD 20 %
• 9303.20.19.00 Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, à canon lisse, simple, autres qu'à pompe ou semi-automatiques — DD 20 %
• 9303.20.20.00 Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, à plusieurs canons, comportant au moins un canon lisse, y compris les fusils- combinés — DD 20 %
• 9303.30.10.00 Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif ne comportant pas de canon lisse, à culasse à un coup — DD 20 %
• 9303.30.20.00 Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif ne comportant pas de canon lisse, semi-automatiques — DD 20 %
• 9303.30.90.00 Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif ne comportant pas de canon lisse, aut. qu'à culasse à un coup ou semi- automatiq — DD 20 %
• 9303.90.00.00 Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre, NDCA, du N° 93.03 — DD 20 %

93.04 — Autres armes (fusils, carabines et pistolets a ressort, a air comprime ou (libellé GUCE abrégé)

• 9304.00.00.00 Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du N°93 07 — DD 20 %

93.05 — Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04.

• 9305.10.10.00 Mécanismes de mise à feu de révolvers ou pistolets — DD 10 %
• 9305.10.20.00 Carcasses de révolvers ou pistolets — DD 10 %
• 9305.10.30.00 Canons de révolvers ou pistolets — DD 10 %
• 9305.10.40.00 Pistons, crochets de verrouillage et amortisseurs à gaz, de révolvers ou pistolets — DD 10 %
• 9305.10.50.00 Chargeurs et leurs parties, de révolvers ou pistolets — DD 10 %
• 9305.10.60.00 Silencieux (dispositifs amortisseurs du bruit de la détonation) et leurs parties, de révolvers ou pistolets — DD 10 %
• 9305.10.70.00 Crosses, plaquettes de crosse et plaques de couche, de révolvers ou pistolets — DD 10 %
• 9305.10.80.00 Coulisses (pour les pistolets) et barillets (pour les révolvers) — DD 10 %
• 9305.10.90.00 Autres parties et accessoires de révolvers ou pistolets, NDCA — DD 10 %
• 9305.20.10.00 Mécanismes de mise à feu, de fusils ou carabines du N° 93.03 — DD 10 %
• 9305.20.20.00 Carcasses de fusils ou carabines du N° 93.03 — DD 10 %
• 9305.20.30.00 Canons rayés de fusils ou carabines du N° 93.03 — DD 10 %
• 9305.20.40.00 Pistons, tenons de verrouillage et amortisseurs à gaz, de fusils ou carabines du N° 93.03 — DD 10 %
• 9305.20.50.00 Chargeurs et leurs parties, de fusils ou carabines du N° 93.03 — DD 10 %
• 9305.20.60.00 Silencieux (Dispositifs amortisseurs du bruit de la détonation) et leur partie, de fusils ou carabines, du N° 93.03 — DD 10 %
• 9305.20.70.00 Dispositifs anti-lueur et leurs parties, de fusils ou carabines, du N° 93.03 — DD 10 %
• 9305.20.80.00 Culasses, verrous (platines) et boîtes de culasse, de fusils ou carabines, du N° 93.03 — DD 10 %
• 9305.20.90.00 Autres parties et accessoires de fusils ou carabines NDCA, du N° 93.03 — DD 10 %
• 9305.91.11.00 Mécanismes de mise à feu de mitrailleuses, de pistolets-mitrailleurs (mitraillettes), de fusils ou de carabines, du N° 93 01 — DD 10 %
• 9305.91.12.00 Carcasses de mitrailleuses, de pistolets- mitrailleurs (mitraillettes), de fusils ou de carabines, du N° 93.01 — DD 10 %
• 9305.91.13.00 Canons de mitrailleuses, de pistolets- mitrailleurs (mitraillettes), de fusils ou de carabines, du N° 93.01 — DD 10 %
• 9305.91.14.00 Pistons, tenons de verrouillage et amortisseurs à gaz, de mitrailleuses, pistolets-mitrailleurs (mitraillettes), de fusils ou de carabines du N° 93 01 — DD 10 %
• 9305.91.15.00 Chargeurs et leurs parties, de mitrailleuses, de pistolets-mitrailleurs (mitraillettes), de fusils ou de carabines, du N° 93 01 — DD 10 %
• 9305.91.16.00 Silencieux (dispositifs amortisseurs du bruit de la détonation) et leurs parties de mitrailleuses, de pistolets-mitrailleurs (mitraillettes), de fusils ou de carabines, du N° 93 01 — DD 10 %
• 9305.91.17.00 Dispositifs anti-lueur et leurs parties, de mitrailleuses, pistolets-mitrailleurs (mitraillettes), fusils ou carabines, du N° 93 01 — DD 10 %
• 9305.91.18.00 Culasses, verrous (platines) et boîtes de culasse, de mitrailleuses, pistolets- mitrailleurs (mitraillettes), fusils ou carabines du N° 93 01 — DD 10 %
• 9305.91.19.00 Autres parties et accessoires de mitrailleuses, pistolets mitrailleurs (mitraillettes), de fusils ou de carabines, du N° 93 01 NDCA — DD 10 %
• 9305.91.90.00 Parties et accessoires des autres armes de guerre, du N° 93.01, NDCA — DD 10 %
• 9305.99.00.00 Autres parties et accessoires des articles du N° 93.03; parties et accessoires des articles du N° 93.04 — DD 10 %

93.06 — Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches.

• 9306.21.00.00 Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse — DD 20 %
• 9306.29.10.00 Parties de cartouche pour fusils ou carabines à canon lisse — DD 10 %
• 9306.29.90.00 Plombs pour carabines à air comprimé — DD 20 %
• 9306.30.10.00 Cartouches autres que pour fusils ou carabines à canon lisse — DD 20 %
• 9306.30.90.00 Parties de cartouches autres que pour fusils ou carabines à canon lisse — DD 10 %
• 9306.90.00.00 Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et autres munitions, projectiles, et leurs parties — DD 20 %

93.07 — Sabres, epees, baionnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties (libellé GUCE abrégé)

• 9307.00.00.00 Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. — DD 20 %