Chapitre 96 — Ouvrages divers.

54 lignes tarifaires · source DGD, TEC enrichi mis à jour le 27/03/2026.

96.01 — 579 F Chapitre 96 Ouvrages divers Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33); b) les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple); c) la bijouterie de fantaisie (n° 71.17);

• 9601.10.00.00 Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire — DD 20 %
• 9601.90.00.00 Os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre, autres matières animales à tailler, travaillés et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage) — DD 20 %

96.02 — Matieres vegetales ou mineralesa tailler, travaillees, et ouvrages en (libellé GUCE abrégé)

• 9602.00.00.00 Matières végétales ou minérales à tailler,... en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et ... NDCA; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du N° 35.03, et — DD 20 %

96.03 — Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues.

• 9603.10.00.00 Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non — DD 20 %
• 9603.21.00.00 Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers — DD 20 %
• 9603.29.00.00 Brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils, à ongles, autres brosses pour la toilette des personnes (à l'exclusion des brosses à dents et brosses à dentiers) y compris les parties d'appareils — DD 20 %
• 9603.30.10.00 Pinceaux et brosses pour artitstes et pinceaux à écrire — DD 20 %
• 9603.30.90.00 Pinceaux pour l'application des produits cosmétiques, du N° 96.03 — DD 20 %
• 9603.40.00.00 Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du N° 9603.30); tampons et rouleaux à peindre — DD 20 %
• 9603.50.00.00 Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules — DD 20 %
• 9603.90.00.00 Balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues — DD 20 %

96.04 — Tamis et cribles, a main (libellé GUCE abrégé)

• 9604.00.00.00 souples analogues Tamis et cribles, à main. — DD 20 %

96.05 — Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le (libellé GUCE abrégé)

• 9605.00.00.00 Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. — DD 20 %

96.06 — Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons.

• 9606.10.00.00 Boutons-pression et leurs parties — DD 20 %
• 9606.21.00.00 Boutons en matières plastiques, non recouverts de matières textiles — DD 20 %
• 9606.22.00.00 Boutons en métaux communs, non recouverts de matières textiles — DD 20 %
• 9606.29.00.00 Autres boutons (à l'exclusion de ceux en matières plastiques non recouverts de matières textiles, de ceux en métaux communs non recouverts de matières textiles, ou des boutons-pression), du N° 96 06 — DD 20 %
• 9606.30.00.00 Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons — DD 20 %

96.07 — Fermetures à glissière et leurs parties.

• 9607.11.00.00 Fermettures à glissière avec agrafes en métaux communs — DD 20 %
• 9607.19.00.00 Fermettures à glissière autres qu'avec agrafes en métaux communs — DD 20 %
• 9607.20.00.00 Parties de fermettures à glissière — DD 10 %

96.08 — Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n° 96.09.

• 9608.10.00.00 Stylos et crayons à bille — DD 20 %
• 9608.20.00.00 Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses — DD 20 %
• 9608.30.00.00 Stylos à plume et autres stylos — DD 20 %
• 9608.40.00.00 Porte-mine — DD 20 %
• 9608.50.00.00 Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions des N°s 9608.10 à 9608.40 — DD 20 %
• 9608.60.00.00 Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe — DD 20 %
• 9608.91.00.00 Plumes à écrire et becs pour plumes — DD 10 %
• 9608.99.10.00 Têtes à bille — DD 5 %
• 9608.99.90.00 Stylets pour duplicateurs, porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties des articles du N° 96.08, à l'exclusion de celles du N° 96 09 — DD 20 %

96.09 — Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs.

• 9609.10.00.00 Crayons (autres que les crayons du N° 96.08) à gaine — DD 20 %
• 9609.20.00.00 Mines pour crayons ou porte-mine — DD 20 %
• 9609.90.00.00 Crayons (autres que les crayons du N° 96.08 et ceux à gaine), pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleur — DD 20 %

96.10 — Ardoises et tableaux pour l ecriture ou le dessin, meme encadres (libellé GUCE abrégé)

• 9610.00.00.00 Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. — DD 20 %

96.11 — Imprimeries comportant des composteurs, a main (libellé GUCE abrégé)

• 9611.00.00.00 Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs à main — DD 20 %

96.12 — Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte.

• 9612.10.00.00 Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches — DD 20 %
• 9612.20.00.00 Tampons encreurs, même imprégnés, avec ou sans boîte — DD 20 %

96.13 — Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du

• 9613.10.00.00 Briquets de poche, à gaz, non rechargeables — DD 20 %
• 9613.20.00.00 Briquets de poche, à gaz, rechargeables — DD 20 %
• 9613.80.00.00 Briquets (autres que de poche, à gaz) et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du N° 36.03), même mécaniques ou électriques — DD 20 %
• 9613.90.00.00 Parties de briquets et allumeurs, du N° 96.13 — DD 20 %

96.14 — Pipes (y compris les tetes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et (libellé GUCE abrégé)

• 9614.00.00.00 Pipes (y compris les têtes de pipes), fume- cigare et fume-cigarette, et leurs parties. — DD 20 %

96.15 — Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pinceguiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties.

• 9615.11.00.00 Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barettes et articles similaires en caoutchouc durci ou en matières plastiques — DD 20 %
• 9615.19.00.00 Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barettes et articles similaires autres que ceux en caoutchouc durci ou en matières plastiques — DD 20 %
• 9615.90.00.00 Epingle à cheveux, pince-guiche, ondulateur, bigoudis et articles similaires pour la coiffure autres que ceux du N° 85 16 et leurs parties — DD 20 %

96.16 — Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette.

• 9616.10.00.00 Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures — DD 20 %
• 9616.20.00.00 Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette — DD 20 %

96.17 — Bouteilles isolantes et autres recipients isothermiques montes, dont (libellé GUCE abrégé)

• 9617.00.00.00 Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre) — DD 20 %

96.18 — Mannequins et articles similaires; automates et scenes animees pour (libellé GUCE abrégé)

• 9618.00.00.00 Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages. — DD 20 %

96.19 — Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières.

• 9619.00.10.00 Serviettes et tampons hygiéniques, y compris les articles similaires, en toutes matières — DD 20 %
• 9619.00.21.00 Couches et langes pour bébés, en toutes matières — DD 20 %
• 9619.00.22.00 Couches pour adultes, en toutes matières — DD 20 %
• 9619.00.29.00 Autres couches, langes et articles similaires du N° 96.19 — DD 20 %

96.20 — - (libellé GUCE abrégé)

• 9620.00.00.00 Monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires — DD 20 %